Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN SKY INTERNATIONAL
PETITE ECOLE BILINGUE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3937093
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
OPEN SKY INTERNATIONAL de PETITE ECOLE BILINGUE

Présentation de la marque OPEN SKY INTERNATIONAL

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE ECOLE BILINGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SKY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE ECOLE BILINGUE domicilié(e) 73 BIS Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 073 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque OPEN SKY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SKY INTERNATIONAL est expirée depuis le 26 juillet 2022.

PETITE ECOLE BILINGUE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN SKY INTERNATIONAL


PETITE ECOLE BILINGUE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 73 BIS Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France - SIREN 490073939


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588363 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Logiciels d'éducation et de formation ; publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques ; supports de formation en format électronique, bandes, disques et cassettes audio et vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; tous les produits précités étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement.

Livres, magazines, manuels et supports (papier) de formation ; matériel pour l'instruction (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; tous ces produits étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement ; papeterie, boîtes en papier ou en carton, sachets, pochettes en papier ou en carton pour l'emballage ; affiches, photographies ; cahiers, registres (livres), répertoires, classeurs ; instruments pour l'écriture, le dessin et la peinture ; tous les produits précités étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement.

Services d'enseignement et de formation ; enseignement et éducation bilingues par tous moyens, notamment audiovisuel, informatique, télématique, rendus dans les établissements, à domicile ou par réseaux de communication ; enseignement par correspondance ; organisation de cours ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes non publicitaires, d'illustrations, de livres, de magazines, de catalogues non publicitaires et de tous supports d'informations non publicitaires, à des fins éducatives ou d'enseignement ; rédaction de textes autres que publicitaires dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; information en matière d'éducation et de formation ; information pédagogique sur les études, les stages professionnels et les emplois ; organisation et conduite d'événements d'éducation et de formation en ligne, notamment en matière d'apprentissage des langues ; services de jeux proposés en ligne à des fins éducatives ; prêt ou location de livres ; prêt ou location de films cinématographiques ; prêt de support de formation ; organisation de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de séminaires, de congrès dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à but éducatifs ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts éducatif ; services de traduction ; activités sportives ; tous les services précités étant destinés à l'éducation ou à l'enseignement.